1. Identité de l'Éditeur et Enregistrement Réglementaire

Le présent portail documentaire est édité par l'association SARCOS PATRIMOINE ET TRADITIONS, groupement régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, à but non lucratif.

Fiche d'Immatriculation Officielle

  • Nom de l'organisme : SARCOS PATRIMOINE ET TRADITIONS
  • Numéro RNA (Préfecture) : W323001276
  • Numéro SIREN : 840548077
  • Siège Social Administratif : MAIRIE, 32420 SARCOS, France
  • Directeur de la Publication : M. Jean-Paul DUPUY, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
  • Contact Téléphonique : +33 5 57 34 99 36
  • Courriel Permanent : masrinsara53690@gmail.com

1.1 Absence Totale d'Activité Marchande

Ce site web est une plateforme exclusivement informative d'utilité publique. L'association n'exerce aucune activité commerciale, ne vend aucun produit, service ou abonnement, et ne perçoit aucune transaction financière en ligne sur cette plateforme.

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2. Protection des Données Personnelles et Conforme RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l'association s'engage à garantir la confidentialité des données transmises via son formulaire de contact et de demande de bénévolat.

2.1 Finalité et Minimisation de la Collecte

Les données à caractère personnel recueillies (nom, prénom, adresse électronique, téléphone) sont strictement limitées au traitement des demandes d'information, des inscriptions aux chantiers participatifs et de la gestion du registre des membres. Aucune donnée n'est cédée, louée ou commercialisée à des tiers.

2.2 Droits des Personnes Concerneés

Chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement et d'opposition au traitement de ses données. Pour exercer ces droits, il suffit d'adresser une demande écrite au Délégué à la Protection des Données (DPO) :

Par courriel : masrinsara53690@gmail.com
Par voie postale : DPO - SARCOS PATRIMOINE ET TRADITIONS, MAIRIE, 32420 SARCOS.

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3. Propriété Intellectuelle et Conditions d'Utilisation

L'ensemble des contenus (textes, photographies d'archives, documents sonores, charte graphique) présents sur ce portail est la propriété exclusive de SARCOS PATRIMOINE ET TRADITIONS ou fait l'objet d'autorisations d'exploitation concédées à titre gracieux.

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